Section 01
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des entrepreneurs. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
Conditions of use
Terms index
03
Clause 03
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent être sujets à des modifications sans préavis.
04
Clause 04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Il est de votre responsabilité de vous familiariser avec ces conditions avant d'utiliser nos services.
05
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les contenus de ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire ou utiliser ces contenus sans autorisation.
06
Clause de non-responsabilité
EU CommissionNous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services offerts.
07
Primary legal clause
Droit applicable et litiges
Ces termes sont régis par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Secondary legal clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces termes, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.